COPYRIGHT "lauragais-patrimoine.fr": Ce site est libre de droits exclusivement pour une utilisation pédagogique ou personnelle, par les enseignants, les élèves et les établissements scolaires. Tout autre utilisation doit respecter les dispositions du code de la propriété intellectuelle (Articles L.112 et 122) et demander une autorisation à l''auteur ; tout usage à but commercial est strictement interdit
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés vous disposez d'un droit d'accès,de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, droit que vous pouvez exercer à cette adresse "patrimoine31@free.fr" |